La Municipalité de Saint-François-de-l'Île-d'Orléans est située à l'extrémité est, formant ainsi la pointe de l'île, à 30 km en aval de Québec. Son territoire s'étend de Sainte-Famille au nord-ouest, jusqu'à Saint-Jean, au sud-ouest. Il comprend l'arrière-fief d'Argentenay ainsi que les Îles Madame et aux Ruaux.
Messages importants
Nouvellement disponible pour vous : le procès-verbal de la séance d'avril 2013, le règlement numéro 011-088 qui a été modifié par le règlement numéro 013-115 relatif à l’entretien des installations septiques systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet, le dépôt des états comparatifs semestriels au 1er mai 2013, celui du rapport sur les indicateurs de gestion pour l’exercice terminé le 31 décembre 2012 et le communiqué d'avril 2013 du journal Autour de l'Île.
De plus, vous rappelons que des cours de rénovation et de conservation vous sont offerts. Pour plus de détails, consultez le lien dans la section : invitations et occasions spéciales.
Bonne lecture!
Informations utiles
- Rôle d'évaluation et matrice graphique en ligne
- Tarification locaux centre le Sillon
- Bulletin municipal février 2013 (Comptes de taxes)
- Communiqué journal Autour de l'Île mai 2013
- Politique de traitement des plaintes
- Politique de suivi et de perception des comptes de taxes municipales
- Politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Saint-François-de-l'Île-d'Orléans
- Politique d'aide au milieu de la Municipalité de Saint-François-de-l'Île-d'Orléans
- Plan d'action de la Municipalité de Saint-François-de-l'Île-d'Orléans dans le cadre du programme Municipalités Amies des Aînés (MADA)
- Code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Saint-François-de-l'Île-d'Orléans
- Code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Saint-François-de-l'Île-d'Orléans
- Programme de gestion de l'amiante dans le centre le Sillon de la Municipalité de Saint-François-de-l'Île-d'Orléans
- Liste des contrats municipaux de plus de 25 000 $
Invitations et occasions spéciales
- Invitation à des cours de rénovation et de conservation
- Outil d'information électronique du MAMROT sur les élections municipales du 3 novembre 2013























